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BOSC DOMINIQUE

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Siren535 353 684Entrepreneur individuel66170 MILLASCréée le 01 juillet 2011

0121Z · Culture de la vigne

BOSC DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2011 sous le numéro SIREN 535 353 684. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B av des Alberes, 66170 Millas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BOSC DOMINIQUE

Dénomination
BOSC DOMINIQUE
SIREN
535 353 684
SIRET (siège)
535 353 684 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54535353684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 353 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
1 B AV DES ALBERES, 66170, MILLAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC DOMINIQUE

Culture de la vigne

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Établissements de BOSC DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66170 MILLASSiègeActif

    535 353 684 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0121Z

Conformité de BOSC DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSC DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur BOSC DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE est 535 353 684. Le SIRET de son siège social est 535 353 684 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54535353684.

Où se situe le siège social de BOSC DOMINIQUE ?

Le siège social de BOSC DOMINIQUE est situé 1 B av des Alberes, 66170 Millas.

BOSC DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DOMINIQUE.