BOSC DOMINIQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BOSC DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2014, identifié par le SIREN 812 262 186. Elle est domiciliée 24 av de Provence, 77270 Villeparisis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BOSC DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BOSC DOMINIQUE
- SIREN
- 812 262 186
- SIRET (siège)
- 812 262 186 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03812262186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 262 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 octobre 2014
- Siège social
- 24 AV DE PROVENCE, 77270, VILLEPARISIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSC DOMINIQUE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BOSC DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77270 VILLEPARISISSiègeActif
812 262 186 00016 · ouvert le 05 octobre 2014 · NAF 6820B
Conformité de BOSC DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSC DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSC DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2014
Questions fréquentes sur BOSC DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE est 812 262 186. Le SIRET de son siège social est 812 262 186 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03812262186.
Où se situe le siège social de BOSC DOMINIQUE ?
Le siège social de BOSC DOMINIQUE est situé 24 av de Provence, 77270 Villeparisis.
BOSC DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSC DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSC DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DOMINIQUE.
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