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BOSC FRANCINE

Active
Siren480 467 950Entrepreneur individuel82440 CAYRACCréée le 01 janvier 2005

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOSC FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 467 950. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateauvieux, 82440 Cayrac. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BOSC FRANCINE

Dénomination
BOSC FRANCINE
SIREN
480 467 950
SIRET (siège)
480 467 950 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61480467950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 467 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
CHATEAUVIEUX, 82440, CAYRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC FRANCINE

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BOSC FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82440 CAYRACSiègeActif

    480 467 950 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9609Z

Conformité de BOSC FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSC FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BOSC FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCINE ?

Le numéro SIREN de BOSC FRANCINE est 480 467 950. Le SIRET de son siège social est 480 467 950 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61480467950.

Où se situe le siège social de BOSC FRANCINE ?

Le siège social de BOSC FRANCINE est situé Chateauvieux, 82440 Cayrac.

BOSC FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCINE.

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