BOSC FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 803 099 795, BOSC FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 145 av Dom Vayssette, 81600 Gaillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BOSC FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BOSC FRANCIS
- SIREN
- 803 099 795
- SIRET (siège)
- 803 099 795 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11803099795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 099 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- 145 AV DOM VAYSSETTE, 81600, GAILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSC FRANCIS
Production d'électricité
Finances de BOSC FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSC FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSC FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 GAILLACSiègeActif
803 099 795 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BOSC FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSC FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSC FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSC FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSC FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur BOSC FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BOSC FRANCIS est 803 099 795. Le SIRET de son siège social est 803 099 795 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11803099795.
Où se situe le siège social de BOSC FRANCIS ?
Le siège social de BOSC FRANCIS est situé 145 av Dom Vayssette, 81600 Gaillac.
BOSC FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSC FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSC FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCIS.
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