BOSC FRANCOISE
Active0121Z · Culture de la vigne
BOSC FRANCOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 451 008 395. Son siège social est situé 14 rue de la Fou, 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet. BOSC FRANCOISE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOSC FRANCOISE
INSEE- Dénomination
- BOSC FRANCOISE
- SIREN
- 451 008 395
- SIRET (siège)
- 451 008 395 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR36451008395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 008 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2004
- Siège social
- 14 RUE DE LA FOU, 66220, SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSC FRANCOISE
Culture de la vigne
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Établissements de BOSC FRANCOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLETSiègeActif
451 008 395 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z
Conformité de BOSC FRANCOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSC FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSC FRANCOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2004
Questions fréquentes sur BOSC FRANCOISE
Quel est le numéro SIREN de BOSC FRANCOISE ?
Le numéro SIREN de BOSC FRANCOISE est 451 008 395. Le SIRET de son siège social est 451 008 395 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36451008395.
Où se situe le siège social de BOSC FRANCOISE ?
Le siège social de BOSC FRANCOISE est situé 14 rue de la Fou, 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet.
BOSC FRANCOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSC FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSC FRANCOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC FRANCOISE.
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