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BOSC JEAN

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Siren427 574 413Entrepreneur individuel11160 RIEUX-MINERVOISCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 574 413, BOSC JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Son siège social est situé av Francois Ferrie, 11160 Rieux-Minervois. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de BOSC JEAN

Dénomination
BOSC JEAN
SIREN
427 574 413
SIRET (siège)
427 574 413 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04427574413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 574 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
AV FRANCOIS FERRIE, 11160, RIEUX-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11160 RIEUX-MINERVOISSiègeFermé

    427 574 413 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 011G

Documents juridiques de BOSC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur BOSC JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOSC JEAN ?

Le numéro SIREN de BOSC JEAN est 427 574 413. Le SIRET de son siège social est 427 574 413 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04427574413.

Où se situe le siège social de BOSC JEAN ?

Le siège social de BOSC JEAN est situé av Francois Ferrie, 11160 Rieux-Minervois.

BOSC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC JEAN.

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