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BOSC JEAN

Active
Siren801 676 859Entrepreneur individuel13210 Saint-Rémy-de-ProvenceCréée le 16 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2026, identifié par le SIREN 801 676 859. Elle est domiciliée 38 BD Victor Hugo, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSC JEAN

Dénomination
BOSC JEAN
SIREN
801 676 859
SIRET (siège)
801 676 859 00029
N° TVA intracommunautaire
FR76801676859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 676 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
16 octobre 2026
Siège social
38 BD Victor Hugo, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC JEAN

ARTISTE PEINTRE

Finances de BOSC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif

    801 676 859 00029 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de BOSC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2026

Questions fréquentes sur BOSC JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOSC JEAN ?

Le numéro SIREN de BOSC JEAN est 801 676 859. Le SIRET de son siège social est 801 676 859 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76801676859.

Où se situe le siège social de BOSC JEAN ?

Le siège social de BOSC JEAN est situé 38 BD Victor Hugo, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

BOSC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC JEAN.

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