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BOSC JEAN-PASCAL

Active
Siren824 868 368Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 12 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2017, identifié par le SIREN 824 868 368. Le siège social de l'entreprise se trouve 263 av de Castres, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BOSC JEAN-PASCAL

Dénomination
BOSC JEAN-PASCAL
SIREN
824 868 368
SIRET (siège)
824 868 368 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92824868368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 868 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
12 janvier 2017
Siège social
263 AV DE CASTRES, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC JEAN-PASCAL

TAXIS

Finances de BOSC JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC JEAN-PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    824 868 368 00013 · ouvert le 15 janvier 2017 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BOSC JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2017

Questions fréquentes sur BOSC JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSC JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSC JEAN-PASCAL est 824 868 368. Le SIRET de son siège social est 824 868 368 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92824868368.

Où se situe le siège social de BOSC JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BOSC JEAN-PASCAL est situé 263 av de Castres, 31500 Toulouse.

BOSC JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC JEAN-PASCAL.

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