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BOSC MARCEL

Active
Siren394 495 782Entrepreneur individuel12460 SAINT-AMANS-DES-COTSCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 394 495 782. Son siège social est situé Picou, 12460 Saint-Amans-des-Cots. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOSC MARCEL

Dénomination
BOSC MARCEL
SIREN
394 495 782
SIRET (siège)
394 495 782 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58394495782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 495 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
PICOU, 12460, SAINT-AMANS-DES-COTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSC MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12460 SAINT-AMANS-DES-COTSSiègeActif

    394 495 782 00010 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSC MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BOSC MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BOSC MARCEL ?

Le numéro SIREN de BOSC MARCEL est 394 495 782. Le SIRET de son siège social est 394 495 782 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58394495782.

Où se situe le siège social de BOSC MARCEL ?

Le siège social de BOSC MARCEL est situé Picou, 12460 Saint-Amans-des-Cots.

BOSC MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC MARCEL.

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