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BOSC MICHEL

Active
Siren794 211 359Entrepreneur individuel13120 GARDANNECréée le 01 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 211 359, BOSC MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2013. Son siège social est situé 10 Lot les Oliviers, 13120 Gardanne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BOSC MICHEL

Dénomination
BOSC MICHEL
SIREN
794 211 359
SIRET (siège)
794 211 359 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03794211359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 211 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
10 LOT LES OLIVIERS, 13120, GARDANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC MICHEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BOSC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13120 GARDANNESiègeActif

    794 211 359 00011 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BOSC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur BOSC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOSC MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOSC MICHEL est 794 211 359. Le SIRET de son siège social est 794 211 359 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03794211359.

Où se situe le siège social de BOSC MICHEL ?

Le siège social de BOSC MICHEL est situé 10 Lot les Oliviers, 13120 Gardanne.

BOSC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC MICHEL.

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