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BOSC SEBASTIEN

Active
Siren510 380 538Entrepreneur individuel31800 LATOUECréée le 08 janvier 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOSC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 380 538. Son siège social est situé Cap des Closes, 31800 Latoue. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BOSC SEBASTIEN

Dénomination
BOSC SEBASTIEN
SIREN
510 380 538
SIRET (siège)
510 380 538 00023
N° TVA intracommunautaire
FR21510380538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 380 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 janvier 2009
Siège social
CAP DES CLOSES, 31800, LATOUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSC SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BOSC SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31800 LATOUESiègeActif

    510 380 538 00023 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 6820B

  • 31800 SAINT-GAUDENSFermé

    510 380 538 00015 · ouvert le 08 janvier 2009 · NAF 6831Z

Conformité de BOSC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2009

Questions fréquentes sur BOSC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOSC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOSC SEBASTIEN est 510 380 538. Le SIRET de son siège social est 510 380 538 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21510380538.

Où se situe le siège social de BOSC SEBASTIEN ?

Le siège social de BOSC SEBASTIEN est situé Cap des Closes, 31800 Latoue.

BOSC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC SEBASTIEN.

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