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Bosc Stéphane

Active
Siren995 396 850Entrepreneur individuel47270 PuymirolCréée le 20 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 995 396 850, Bosc Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2025. Elle est domiciliée 31 RUE des Amours, 47270 Puymirol. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Bosc Stéphane

Dénomination
Bosc Stéphane
SIREN
995 396 850
SIRET (siège)
995 396 850 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69995396850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 396 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
20 décembre 2025
Siège social
31 RUE des Amours, 47270, Puymirol
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bosc Stéphane

Médium

Finances de Bosc Stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bosc Stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bosc Stéphane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47270 PuymirolSiègeActif

    995 396 850 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Bosc Stéphane

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bosc Stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bosc Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bosc Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bosc Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bosc Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bosc Stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2025

Questions fréquentes sur Bosc Stéphane

Quel est le numéro SIREN de Bosc Stéphane ?

Le numéro SIREN de Bosc Stéphane est 995 396 850. Le SIRET de son siège social est 995 396 850 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69995396850.

Où se situe le siège social de Bosc Stéphane ?

Le siège social de Bosc Stéphane est situé 31 RUE des Amours, 47270 Puymirol.

Bosc Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, Bosc Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bosc Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bosc Stéphane.

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