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BOSC SYLVAIN

Active
Siren488 446 691Entrepreneur individuel26600 GERVANSCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 446 691, BOSC SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Son siège social est situé à Gervans (26600). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOSC SYLVAIN

Dénomination
BOSC SYLVAIN
SIREN
488 446 691
SIRET (siège)
488 446 691 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79488446691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 446 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
26600, GERVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC SYLVAIN

Culture de la vigne

Finances de BOSC SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26600 GERVANSSiègeActif

    488 446 691 00013 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOSC SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BOSC SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BOSC SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BOSC SYLVAIN est 488 446 691. Le SIRET de son siège social est 488 446 691 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79488446691.

Où se situe le siège social de BOSC SYLVAIN ?

Le siège social de BOSC SYLVAIN est situé 26600 Gervans.

BOSC SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC SYLVAIN.

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