BOSC SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 831 751 219, BOSC SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Elle est domiciliée 11 rue Gaston Tessier, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSC SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BOSC SYLVAIN
- SIREN
- 831 751 219
- SIRET (siège)
- 831 751 219 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61831751219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 751 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 11 RUE GASTON TESSIER, 13200, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSC SYLVAIN
Location de logements
Finances de BOSC SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSC SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSC SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ARLESSiègeActif
831 751 219 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
Documents juridiques de BOSC SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSC SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSC SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSC SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSC SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur BOSC SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BOSC SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BOSC SYLVAIN est 831 751 219. Le SIRET de son siège social est 831 751 219 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61831751219.
Où se situe le siège social de BOSC SYLVAIN ?
Le siège social de BOSC SYLVAIN est situé 11 rue Gaston Tessier, 13200 Arles.
BOSC SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSC SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSC SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC SYLVAIN.
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