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BOSC YAN

Active
Siren437 996 358Entrepreneur individuel84800 Fontaine-de-VaucluseCréée le 22 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 996 358, BOSC YAN est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2025. Son siège social est situé 124 RUE des Rames, 84800 Fontaine-de-Vaucluse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOSC YAN

Dénomination
BOSC YAN
SIREN
437 996 358
SIRET (siège)
437 996 358 00051
N° TVA intracommunautaire
FR23437996358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 996 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 avril 2025
Siège social
124 RUE des Rames, 84800, Fontaine-de-Vaucluse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC YAN

location meublée

Finances de BOSC YAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC YAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC YAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84800 Fontaine-de-VaucluseSiègeActif

    437 996 358 00051 · ouvert le 20 avril 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSC YAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC YAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC YAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC YAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC YAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC YAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC YAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2025

Marques déposées par BOSC YAN

BOSC YAN est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CONFISUD

    N° 3262258 · Déposée le 03 décembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 43 · expirée le 03 décembre 2013

  • GIBASSET

    N° 3250425 · Déposée le 07 octobre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 43 · expirée le 07 octobre 2013

  • LA MARMITE DES SAVEURS

    N° 3115865 · Déposée le 03 août 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 03 août 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOSC YAN

Quel est le numéro SIREN de BOSC YAN ?

Le numéro SIREN de BOSC YAN est 437 996 358. Le SIRET de son siège social est 437 996 358 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23437996358.

Où se situe le siège social de BOSC YAN ?

Le siège social de BOSC YAN est situé 124 RUE des Rames, 84800 Fontaine-de-Vaucluse.

BOSC YAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC YAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC YAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC YAN.

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