Bosca Damien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bosca Damien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 395 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 AV de Fleury, 11110 Salles-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de Bosca Damien
INSEE- Dénomination
- Bosca Damien
- SIREN
- 948 395 793
- SIRET (siège)
- 948 395 793 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75948395793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 395 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 80 AV de Fleury, 11110, Salles-d'Aude
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bosca Damien
Exploitant viticulture
Finances de Bosca Damien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bosca Damien
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bosca Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11110 Salles-d'AudeSiègeActif
948 395 793 00011 · ouvert le 25 janvier 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de Bosca Damien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bosca Damien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bosca Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bosca Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bosca Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bosca Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bosca Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Bosca Damien
Quel est le numéro SIREN de Bosca Damien ?
Le numéro SIREN de Bosca Damien est 948 395 793. Le SIRET de son siège social est 948 395 793 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75948395793.
Où se situe le siège social de Bosca Damien ?
Le siège social de Bosca Damien est situé 80 AV de Fleury, 11110 Salles-d'Aude.
Bosca Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, Bosca Damien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bosca Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bosca Damien.
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