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Bosca Damien

Active
Siren948 395 793Entrepreneur individuel11110 Salles-d'Aude
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bosca Damien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 395 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 AV de Fleury, 11110 Salles-d'Aude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de Bosca Damien

Dénomination
Bosca Damien
SIREN
948 395 793
SIRET (siège)
948 395 793 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75948395793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 395 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
80 AV de Fleury, 11110, Salles-d'Aude
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bosca Damien

Exploitant viticulture

Finances de Bosca Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bosca Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bosca Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11110 Salles-d'AudeSiègeActif

    948 395 793 00011 · ouvert le 25 janvier 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Bosca Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bosca Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bosca Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bosca Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bosca Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bosca Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bosca Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Bosca Damien

Quel est le numéro SIREN de Bosca Damien ?

Le numéro SIREN de Bosca Damien est 948 395 793. Le SIRET de son siège social est 948 395 793 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75948395793.

Où se situe le siège social de Bosca Damien ?

Le siège social de Bosca Damien est situé 80 AV de Fleury, 11110 Salles-d'Aude.

Bosca Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Bosca Damien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bosca Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bosca Damien.