BOSCA PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOSCA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1987 sous le numéro SIREN 384 252 649. Son siège social est situé 732 Che de Piedardant, 83190 Ollioules. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z.
Fiche d'identité de BOSCA PATRICK
INSEE- Dénomination
- BOSCA PATRICK
- SIREN
- 384 252 649
- SIRET (siège)
- 384 252 649 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65384252649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 252 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 732 CHE DE PIEDARDANT, 83190, OLLIOULES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSCA PATRICK
Vente ambulante de fruits et légumes fleurs fraîches et sèches plantes compositions
Finances de BOSCA PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSCA PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSCA PATRICK
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83190 OLLIOULESSiègeActif
384 252 649 00015 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0113Z
- 83190 OLLIOULESActif
384 252 649 00023 · ouvert le 02 octobre 1999 · NAF 4781Z
Documents juridiques de BOSCA PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSCA PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSCA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSCA PATRICK
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOSCA PATRICK.
Ouverte le 11 janvier 2018. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 18 juin 2021 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 25 mai 2021 · publié le 18 juin 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON
Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Toulon où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/05482
Jugement du 11 janvier 2018 · publié le 30 janvier 2018 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 24 novembre 2017 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : LAURE (Simon), 5, rue Berthelot, 83000 Toulon ; dossier n° : 17/05482
Aucune mention de BOSCA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSCA PATRICK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2021-05-25 · Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal Judiciaire de Toulon où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 17/05482
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2018-01-11 · Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 24 novembre 2017 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : LAURE (Simon), 5, rue Berthelot, 83000 Toulon ; dossier n° : 17/05482
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur BOSCA PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BOSCA PATRICK ?
Le numéro SIREN de BOSCA PATRICK est 384 252 649. Le SIRET de son siège social est 384 252 649 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65384252649.
Où se situe le siège social de BOSCA PATRICK ?
Le siège social de BOSCA PATRICK est situé 732 Che de Piedardant, 83190 Ollioules.
BOSCA PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSCA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSCA PATRICK est-elle en procédure collective ?
BOSCA PATRICK a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 11 janvier 2018. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 18 juin 2021 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
Entreprises similaires
Même activité à Ollioules