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BOSCA SEBASTIEN

Active
Siren480 419 951Entrepreneur individuel33170 GRADIGNANCréée le 01 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2005 sous le numéro SIREN 480 419 951. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av Jean Larrieu Res les Marronniers, 33170 Gradignan. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BOSCA SEBASTIEN

Dénomination
BOSCA SEBASTIEN
SIREN
480 419 951
SIRET (siège)
480 419 951 00045
N° TVA intracommunautaire
FR12480419951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 419 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 février 2005
Siège social
10 AV JEAN LARRIEU RES LES MARRONNIERS, 33170, GRADIGNAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BOSCA SEBASTIEN

Autres services personnels n.c.a.

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Finances de BOSCA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSCA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSCA SEBASTIEN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 33170 GRADIGNANSiègeActif

    480 419 951 00045 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 9609Z

  • 33600 PESSACFermé

    480 419 951 00011 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 4781Z

  • 33390 BLAYEFermé

    480 419 951 00029 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4781Z

  • 33390 BLAYEFermé

    480 419 951 00037 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de BOSCA SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSCA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSCA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSCA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSCA SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2005

Marques déposées par BOSCA SEBASTIEN

BOSCA SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • maths pour tous

    N° 3768056 · Déposée le 21 septembre 2010 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 41

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOSCA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOSCA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOSCA SEBASTIEN est 480 419 951. Le SIRET de son siège social est 480 419 951 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12480419951.

Où se situe le siège social de BOSCA SEBASTIEN ?

Le siège social de BOSCA SEBASTIEN est situé 10 av Jean Larrieu Res les Marronniers, 33170 Gradignan.

BOSCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSCA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSCA SEBASTIEN.

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