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BOSCARY JACQUES

Active
Siren331 103 390Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 103 390, BOSCARY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Rouquette le Haut, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOSCARY JACQUES

Dénomination
BOSCARY JACQUES
SIREN
331 103 390
SIRET (siège)
331 103 390 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15331103390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 103 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
ROUQUETTE LE HAUT, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSCARY JACQUES

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSCARY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSCARY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSCARY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    331 103 390 00018 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSCARY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSCARY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSCARY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSCARY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSCARY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSCARY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSCARY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Marques déposées par BOSCARY JACQUES

BOSCARY JACQUES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • SECRET DE ROCHE

    N° 4368724 · Déposée le 15 juin 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 15 juin 2027

  • CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE

    N° 1389692 · Déposée le 27 mars 1986 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 mars 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BOSCARY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOSCARY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOSCARY JACQUES est 331 103 390. Le SIRET de son siège social est 331 103 390 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15331103390.

Où se situe le siège social de BOSCARY JACQUES ?

Le siège social de BOSCARY JACQUES est situé Rouquette le Haut, 11100 Narbonne.

BOSCARY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSCARY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSCARY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSCARY JACQUES.

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