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BOSCUS DOMINIQUE

Active
Siren403 983 570Entrepreneur individuel12260 Sainte-CroixCréée le 01 janvier 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 403 983 570, BOSCUS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 IMP du mazet, 12260 Sainte-Croix. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOSCUS DOMINIQUE

Dénomination
BOSCUS DOMINIQUE
SIREN
403 983 570
SIRET (siège)
403 983 570 00025
N° TVA intracommunautaire
FR33403983570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 983 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
104 IMP du mazet, 12260, Sainte-Croix
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSCUS DOMINIQUE

Production d'électricité

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Établissements de BOSCUS DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12260 Sainte-CroixSiègeActif

    403 983 570 00025 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 3511Z

  • 12260 SAINTE-CROIXFermé

    403 983 570 00017 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Conformité de BOSCUS DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSCUS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSCUS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSCUS DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BOSCUS DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BOSCUS DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BOSCUS DOMINIQUE est 403 983 570. Le SIRET de son siège social est 403 983 570 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33403983570.

Où se situe le siège social de BOSCUS DOMINIQUE ?

Le siège social de BOSCUS DOMINIQUE est situé 104 IMP du mazet, 12260 Sainte-Croix.

BOSCUS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSCUS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSCUS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSCUS DOMINIQUE.