CheckersProcédures

BOSIO DANIEL

Active
Siren491 935 789Entrepreneur individuel39200 SAINT-CLAUDECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSIO DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 491 935 789. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 B rue Lacuzon, 39200 Saint-Claude. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSIO DANIEL

Dénomination
BOSIO DANIEL
SIREN
491 935 789
SIRET (siège)
491 935 789 00025
N° TVA intracommunautaire
FR06491935789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 935 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
11 B RUE LACUZON, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSIO DANIEL

Autre création artistique

Finances de BOSIO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSIO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSIO DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    491 935 789 00025 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    491 935 789 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003B

Documents juridiques de BOSIO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSIO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSIO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSIO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSIO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSIO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSIO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur BOSIO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSIO DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSIO DANIEL est 491 935 789. Le SIRET de son siège social est 491 935 789 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06491935789.

Où se situe le siège social de BOSIO DANIEL ?

Le siège social de BOSIO DANIEL est situé 11 B rue Lacuzon, 39200 Saint-Claude.

BOSIO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSIO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSIO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSIO DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Claude

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Saint-Claude

Toutes les entreprises à Saint-Claude