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BOSMANS STEPHAN

Active
Siren811 633 007Entrepreneur individuel40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSMANS STEPHAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifié par le SIREN 811 633 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 All du Larbey, 40660 Moliets-et-Maa. L'entreprise déclare le code NAF 7990Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSMANS STEPHAN

Dénomination
BOSMANS STEPHAN
SIREN
811 633 007
SIRET (siège)
811 633 007 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86811633007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 633 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7990Z
Date de création
15 juin 2015
Siège social
14 ALL DU LARBEY, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSMANS STEPHAN

Vente en non sédentaire de glaces et de boissons non alcoolisées

Finances de BOSMANS STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSMANS STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSMANS STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40660 MOLIETS-ET-MAASiègeActif

    811 633 007 00018 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 7990Z

  • 40660 MOLIETS-ET-MAAFermé

    811 633 007 00026 · ouvert le 19 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSMANS STEPHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSMANS STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSMANS STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSMANS STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSMANS STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSMANS STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSMANS STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-02 · Début d'activité : 2015-06-15

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur BOSMANS STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de BOSMANS STEPHAN ?

Le numéro SIREN de BOSMANS STEPHAN est 811 633 007. Le SIRET de son siège social est 811 633 007 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86811633007.

Où se situe le siège social de BOSMANS STEPHAN ?

Le siège social de BOSMANS STEPHAN est situé 14 All du Larbey, 40660 Moliets-et-Maa.

BOSMANS STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSMANS STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSMANS STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSMANS STEPHAN.

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