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BOSMÉAN Marcel

Active
Siren948 438 478SAS26200 MontélimarCréée le 22 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BOSMÉAN Marcel est une SAS immatriculée le 22 mars 2023 sous le numéro SIREN 948 438 478. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE de Sarda, 26200 Montélimar. Son activité principale relève du code NAF 4520A. La direction est assurée par Marcel BOSMÉAN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BOSMÉAN Marcel

Dénomination
BOSMÉAN Marcel
SIREN
948 438 478
SIRET (siège)
948 438 478 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90948438478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 438 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
22 mars 2023
Siège social
16 RUE de Sarda, 26200, Montélimar
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSMÉAN Marcel

Entretien et réparation de véhicules, réparation mécanique et carrosserie ; achat, vente et négoce de véhicules ; achat, vente et négoce de pièces détachées ; location de véhicules ; gardiennage et stockage de tous types de véhicules

Finances de BOSMÉAN Marcel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSMÉAN Marcel

MB

Marcel BOSMÉAN

Président de SAS

Depuis la création (22 mars 2023) · 3 ans

Établissements de BOSMÉAN Marcel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26200 MontélimarSiègeActif

    948 438 478 00018 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 4520A

Documents juridiques de BOSMÉAN Marcel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de BOSMÉAN Marcel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSMÉAN Marcel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSMÉAN Marcel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSMÉAN Marcel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSMÉAN Marcel n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSMÉAN Marcel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSMÉAN Marcel

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  1. création

Questions fréquentes sur BOSMÉAN Marcel

Quel est le numéro SIREN de BOSMÉAN Marcel ?

Le numéro SIREN de BOSMÉAN Marcel est 948 438 478. Le SIRET de son siège social est 948 438 478 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90948438478.

Qui dirige BOSMÉAN Marcel ?

BOSMÉAN Marcel est dirigée par Marcel BOSMÉAN, président de sas.

Où se situe le siège social de BOSMÉAN Marcel ?

Le siège social de BOSMÉAN Marcel est situé 16 RUE de Sarda, 26200 Montélimar.

BOSMÉAN Marcel est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSMÉAN Marcel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSMÉAN Marcel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSMÉAN Marcel.

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