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BOSMORIN DANIEL

Active
Siren448 695 155Entrepreneur individuel31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLECréée le 09 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSMORIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2003, identifié par le SIREN 448 695 155. Son siège social est situé 1 rue des Myrtilles, 31650 Saint-Orens-de-Gameville. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de BOSMORIN DANIEL

Dénomination
BOSMORIN DANIEL
SIREN
448 695 155
SIRET (siège)
448 695 155 00052
N° TVA intracommunautaire
FR84448695155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 695 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
09 avril 2003
Siège social
1 RUE DES MYRTILLES, 31650, SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSMORIN DANIEL

Conception et réalisation de logiciels informatiques.

Finances de BOSMORIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSMORIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSMORIN DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLESiègeActif

    448 695 155 00052 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 6202A

  • 31170 TOURNEFEUILLEFermé

    448 695 155 00011 · ouvert le 09 avril 2003 · NAF 741J

  • 31770 COLOMIERSFermé

    448 695 155 00045 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BOSMORIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSMORIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSMORIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSMORIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSMORIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSMORIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSMORIN DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-15

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2003

Questions fréquentes sur BOSMORIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSMORIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSMORIN DANIEL est 448 695 155. Le SIRET de son siège social est 448 695 155 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84448695155.

Où se situe le siège social de BOSMORIN DANIEL ?

Le siège social de BOSMORIN DANIEL est situé 1 rue des Myrtilles, 31650 Saint-Orens-de-Gameville.

BOSMORIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSMORIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSMORIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSMORIN DANIEL.

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