BOSPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOSPHORE est une SARL immatriculée le 28 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 935 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av Jacques Duclos, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSPHORE
INSEE- Dénomination
- BOSPHORE
- SIREN
- 533 935 722
- SIRET (siège)
- 533 935 722 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06533935722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 935 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 28 juillet 2011
- Siège social
- 3 AV JACQUES DUCLOS, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BOSPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSPHORE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Ahmet en fonction le 07 Juin 2016 GUNES
Gérant · de juin 2016 à novembre 2016
Hatun en fonction le 16 Juillet 2015 GUNDOC
Gérant · de juillet 2015 à juin 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOSPHORE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeFermé
533 935 722 00017 · ouvert le 28 juillet 2011 · NAF 5610A
Documents juridiques de BOSPHORE
INPIComptes annuels de BOSPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSPHORE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 18 août 2026 · N° 25/04278
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00562
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00081
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Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 02 mars 2026 · N° 2025013139
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Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025015648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 16 octobre 2025 · N° 24/12737
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Tribunal de commerce, .
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 septembre 2025 · N° 2025004152
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 01 août 2025 · N° 25/02211
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00071
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Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/05203
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/04664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 19 juin 2025 · N° 21/08320
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Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2024J00045
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Tribunal de commerce
Décision du 10 avril 2025 · N° 2025F00305
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Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 03 mars 2025 · N° 2024006573
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 23/00627
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 06 janvier 2025 · N° 2024P01166
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00198
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 01 octobre 2024 · N° 22/00192
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 22-21.704
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 mars 2024 · N° 19/01738
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Cour d'appel, référés Premier Président
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/00039
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Décision du 22 juin 2023 · N° 21/02350
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/15019
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Décision du 15 juin 2022 · N° 20/02249
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-26.073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 septembre 2020 · N° 17-11.522
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-16.625
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 2006 · N° 05-11.371
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1996 · N° 93-45.998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 1993 · N° 91-16.222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSPHORE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2011
Questions fréquentes sur BOSPHORE
Quel est le numéro SIREN de BOSPHORE ?
Le numéro SIREN de BOSPHORE est 533 935 722. Le SIRET de son siège social est 533 935 722 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06533935722.
Où se situe le siège social de BOSPHORE ?
Le siège social de BOSPHORE est situé 3 av Jacques Duclos, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.
BOSPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSPHORE.
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