BOSPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BOSPHORE est une SCI immatriculée le 16 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 544 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 439 rue de Metz, 57300 Mondelange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HAYRULLAH BASTEPE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOSPHORE
INSEE- Dénomination
- BOSPHORE
- SIREN
- 880 544 432
- SIRET (siège)
- 880 544 432 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07880544432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 544 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2020
- Siège social
- 439 RUE DE METZ, 57300, MONDELANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSPHORE
Location
Finances de BOSPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSPHORE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de BOSPHORE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57300 MONDELANGESiègeActif
880 544 432 00011 · ouvert le 10 décembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOSPHORE
INPIComptes annuels de BOSPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSPHORE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 18 août 2026 · N° 25/04278
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Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00562
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00081
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Décision du 02 mars 2026 · N° 2025013139
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Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025015648
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Décision du 16 octobre 2025 · N° 24/12737
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Tribunal de commerce, .
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025P00373
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Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 01 septembre 2025 · N° 2025004152
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/04664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
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Décision du 16 juin 2025 · N° 2024J00045
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Décision du 10 avril 2025 · N° 2025F00305
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Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 03 mars 2025 · N° 2024006573
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Décision du 06 janvier 2025 · N° 2024P01166
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Décision du 09 septembre 2020 · N° 17-11.522
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-16.625
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 2006 · N° 05-11.371
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 décembre 1996 · N° 93-45.998
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 1993 · N° 91-16.222
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSPHORE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-16 · Début d'activité : 2019-12-10
- création
Date d'effet : 16 janvier 2020
Questions fréquentes sur BOSPHORE
Quel est le numéro SIREN de BOSPHORE ?
Le numéro SIREN de BOSPHORE est 880 544 432. Le SIRET de son siège social est 880 544 432 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07880544432.
Qui dirige BOSPHORE ?
BOSPHORE est dirigée par HAYRULLAH BASTEPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOSPHORE ?
Le siège social de BOSPHORE est situé 439 rue de Metz, 57300 Mondelange.
BOSPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSPHORE.
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