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BOSQUART SERGE

Active
Siren534 516 943Entrepreneur individuel31310 BAXCréée le 07 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSQUART SERGE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 516 943. Le siège social de l'entreprise se trouve Pellet, 31310 Bax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de BOSQUART SERGE

Dénomination
BOSQUART SERGE
SIREN
534 516 943
SIRET (siège)
534 516 943 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94534516943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 516 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
07 septembre 2011
Siège social
PELLET, 31310, BAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSQUART SERGE

Elevage de volailles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BOSQUART SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSQUART SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSQUART SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31310 BAXSiègeActif

    534 516 943 00014 · ouvert le 07 septembre 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BOSQUART SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSQUART SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSQUART SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSQUART SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSQUART SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSQUART SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSQUART SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2011

Questions fréquentes sur BOSQUART SERGE

Quel est le numéro SIREN de BOSQUART SERGE ?

Le numéro SIREN de BOSQUART SERGE est 534 516 943. Le SIRET de son siège social est 534 516 943 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94534516943.

Où se situe le siège social de BOSQUART SERGE ?

Le siège social de BOSQUART SERGE est situé Pellet, 31310 Bax.

BOSQUART SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSQUART SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSQUART SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSQUART SERGE.

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