BOSQUELLE DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
BOSQUELLE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2017, identifié par le SIREN 831 700 950. Son siège social est situé 3 bd Carnot, 06400 Cannes. BOSQUELLE DOMINIQUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOSQUELLE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BOSQUELLE DOMINIQUE
- SIREN
- 831 700 950
- SIRET (siège)
- 831 700 950 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89831700950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 700 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2017
- Siège social
- 3 BD CARNOT, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSQUELLE DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de BOSQUELLE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
831 700 950 00015 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820A
Conformité de BOSQUELLE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSQUELLE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSQUELLE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSQUELLE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2017
Questions fréquentes sur BOSQUELLE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BOSQUELLE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BOSQUELLE DOMINIQUE est 831 700 950. Le SIRET de son siège social est 831 700 950 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89831700950.
Où se situe le siège social de BOSQUELLE DOMINIQUE ?
Le siège social de BOSQUELLE DOMINIQUE est situé 3 bd Carnot, 06400 Cannes.
BOSQUELLE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSQUELLE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSQUELLE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSQUELLE DOMINIQUE.
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