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BOSQUET CLAS

Active
Siren948 428 289SAS31560 CalmontCréée le 16 mai 2023

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
4,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 428 289, BOSQUET CLAS est une SAS créée le 16 mai 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tor d'En Haut, 31560 Calmont. Son activité principale est promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). La direction est assurée par Pierre Sieurac en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BOSQUET CLAS

Dénomination
BOSQUET CLAS
SIREN
948 428 289
SIRET (siège)
948 428 289 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78948428289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 428 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
16 mai 2023
Siège social
Le Tor d'En Haut, 31560, Calmont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSQUET CLAS

Lotisseur, acquisition de terrains; construction en sous-traitance ou directement de tous biens immobiliers suivie de leur location ou de leur vente; marchands de biens; acquisition, gestion, location par tous moyens de tous immeubles ou biens immobiliers.

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Finances de BOSQUET CLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOSQUET CLAS

PS

Pierre Sieurac

Président de SAS

Depuis la création (16 mai 2023) · 3 ans

JC

Jérémy CUMINETTI

Directeur général

Depuis la création (16 mai 2023) · 3 ans

Établissements de BOSQUET CLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31560 CalmontSiègeActif

    948 428 289 00011 · ouvert le 18 janvier 2023 · NAF 4110A

Documents juridiques de BOSQUET CLAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Conformité de BOSQUET CLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSQUET CLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSQUET CLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSQUET CLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSQUET CLAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-18

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2023

Questions fréquentes sur BOSQUET CLAS

Quel est le numéro SIREN de BOSQUET CLAS ?

Le numéro SIREN de BOSQUET CLAS est 948 428 289. Le SIRET de son siège social est 948 428 289 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78948428289.

Qui dirige BOSQUET CLAS ?

BOSQUET CLAS est dirigée par Pierre Sieurac, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSQUET CLAS ?

Le siège social de BOSQUET CLAS est situé Le Tor d'En Haut, 31560 Calmont.

BOSQUET CLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSQUET CLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSQUET CLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSQUET CLAS.