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BOSQUET DANIEL

Active
Siren538 769 944Entrepreneur individuel50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYCréée le 09 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSQUET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 769 944. Son siège social est situé 43 RUE DU BOURG L ABBESSE Villedieu-les-Poêles, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BOSQUET DANIEL

Dénomination
BOSQUET DANIEL
SIREN
538 769 944
SIRET (siège)
538 769 944 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08538769944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 769 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
09 janvier 2012
Siège social
43 RUE DU BOURG L ABBESSE Villedieu-les-Poêles, 50800, VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSQUET DANIEL

Pizza à emporter - vente de boissons à emporter - restauration rapide.

Finances de BOSQUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSQUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSQUET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYSiègeActif

    538 769 944 00017 · ouvert le 15 janvier 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de BOSQUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSQUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSQUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSQUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSQUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSQUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSQUET DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Début d'activité : 2012-01-15

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2012

Questions fréquentes sur BOSQUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSQUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSQUET DANIEL est 538 769 944. Le SIRET de son siège social est 538 769 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08538769944.

Où se situe le siège social de BOSQUET DANIEL ?

Le siège social de BOSQUET DANIEL est situé 43 RUE DU BOURG L ABBESSE Villedieu-les-Poêles, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny.

BOSQUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSQUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSQUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSQUET DANIEL.

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