BOSQUETRANS
ActiveBOSQUETRANS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1998, identifiée par le SIREN 417 944 618. Son siège social est situé 23 Ham du Bosquet, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.
Fiche d'identité de BOSQUETRANS
INSEE- Dénomination
- BOSQUETRANS
- SIREN
- 417 944 618
- SIRET (siège)
- 417 944 618 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32417944618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 944 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 602M
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 23 HAM DU BOSQUET, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BOSQUETRANS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOSQUETRANS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeFermé
417 944 618 00012 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 602M
Documents juridiques de BOSQUETRANS
INPIConformité de BOSQUETRANS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOSQUETRANS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSQUETRANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSQUETRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSQUETRANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 1998
Questions fréquentes sur BOSQUETRANS
Quel est le numéro SIREN de BOSQUETRANS ?
Le numéro SIREN de BOSQUETRANS est 417 944 618. Le SIRET de son siège social est 417 944 618 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32417944618.
Où se situe le siège social de BOSQUETRANS ?
Le siège social de BOSQUETRANS est situé 23 Ham du Bosquet, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
BOSQUETRANS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSQUETRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSQUETRANS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOSQUETRANS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.
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