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BOSSA PASCAL

Active
Siren444 695 894Entrepreneur individuel82210 CAUMONTCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 444 695 894. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bordette, 82210 Caumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BOSSA PASCAL

Dénomination
BOSSA PASCAL
SIREN
444 695 894
SIRET (siège)
444 695 894 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37444695894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 695 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
LA BORDETTE, 82210, CAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSA PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSSA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82210 CAUMONTSiègeActif

    444 695 894 00014 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BOSSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOSSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOSSA PASCAL est 444 695 894. Le SIRET de son siège social est 444 695 894 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37444695894.

Où se situe le siège social de BOSSA PASCAL ?

Le siège social de BOSSA PASCAL est situé La Bordette, 82210 Caumont.

BOSSA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSA PASCAL.

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