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BOSSAERT MICHEL

Active
Siren533 766 499Entrepreneur individuel59126 LINSELLESCréée le 31 mars 2011

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 533 766 499, BOSSAERT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Quesnoy Jardin des Sens, 59126 Linselles. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BOSSAERT MICHEL

Dénomination
BOSSAERT MICHEL
SIREN
533 766 499
SIRET (siège)
533 766 499 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35533766499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 766 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 mars 2011
Siège social
RUE DE QUESNOY JARDIN DES SENS, 59126, LINSELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSSAERT MICHEL

Location de logements

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Établissements de BOSSAERT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59126 LINSELLESSiègeActif

    533 766 499 00016 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 6820A

  • 59193 ERQUINGHEM-LYSFermé

    533 766 499 00024 · ouvert le 28 août 2017 · NAF 7022Z

Conformité de BOSSAERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSAERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2011

Questions fréquentes sur BOSSAERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOSSAERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOSSAERT MICHEL est 533 766 499. Le SIRET de son siège social est 533 766 499 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35533766499.

Où se situe le siège social de BOSSAERT MICHEL ?

Le siège social de BOSSAERT MICHEL est situé rue de Quesnoy Jardin des Sens, 59126 Linselles.

BOSSAERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAERT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAERT MICHEL.

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