BOSSAN CHARLES
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 800 698 250, BOSSAN CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Ruffort, 73550 Les Allues. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BOSSAN CHARLES
INSEE- Dénomination
- BOSSAN CHARLES
- SIREN
- 800 698 250
- SIRET (siège)
- 800 698 250 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51800698250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 698 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 4 RUFFORT, 73550, LES ALLUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSAN CHARLES
Location de logements
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Établissements de BOSSAN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73550 LES ALLUESSiègeActif
800 698 250 00019 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A
Conformité de BOSSAN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSAN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSAN CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur BOSSAN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BOSSAN CHARLES ?
Le numéro SIREN de BOSSAN CHARLES est 800 698 250. Le SIRET de son siège social est 800 698 250 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51800698250.
Où se situe le siège social de BOSSAN CHARLES ?
Le siège social de BOSSAN CHARLES est situé 4 Ruffort, 73550 Les Allues.
BOSSAN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSAN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSAN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN CHARLES.
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