BOSSAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 943 861 005, BOSSAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 29 avril 2025. Son siège social est situé 5 ALL Jacques Brel, 33600 Pessac. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BOSSAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- BOSSAN PASCAL
- SIREN
- 943 861 005
- SIRET (siège)
- 943 861 005 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58943861005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 861 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 29 avril 2025
- Siège social
- 5 ALL Jacques Brel, 33600, Pessac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSAN PASCAL
PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ NON PROFESSIONNEL 3511Z
Finances de BOSSAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSSAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33600 PessacSiègeActif
943 861 005 00016 · ouvert le 29 avril 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BOSSAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSSAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSSAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSSAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 avril 2025
Questions fréquentes sur BOSSAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BOSSAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de BOSSAN PASCAL est 943 861 005. Le SIRET de son siège social est 943 861 005 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58943861005.
Où se situe le siège social de BOSSAN PASCAL ?
Le siège social de BOSSAN PASCAL est situé 5 ALL Jacques Brel, 33600 Pessac.
BOSSAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN PASCAL.
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