BOSSAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOSSAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 720 847. Son siège social est situé Quartier Blagnat les Grott, 26120 Montmeyran. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BOSSAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- BOSSAN PATRICK
- SIREN
- 349 720 847
- SIRET (siège)
- 349 720 847 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77349720847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 720 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- QUARTIER BLAGNAT LES GROTT, 26120, MONTMEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSAN PATRICK
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BOSSAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSSAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOSSAN PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MONTMEYRANSiègeActif
349 720 847 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BOSSAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOSSAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOSSAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOSSAN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BOSSAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BOSSAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de BOSSAN PATRICK est 349 720 847. Le SIRET de son siège social est 349 720 847 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77349720847.
Où se situe le siège social de BOSSAN PATRICK ?
Le siège social de BOSSAN PATRICK est situé Quartier Blagnat les Grott, 26120 Montmeyran.
BOSSAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN PATRICK.
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