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BOSSAN ROBERT

Active
Siren303 395 438Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSAN ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1970, identifié par le SIREN 303 395 438. Son siège social est situé 24 rue de Chambery, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4778C.

Fiche d'identité de BOSSAN ROBERT

Dénomination
BOSSAN ROBERT
SIREN
303 395 438
SIRET (siège)
303 395 438 00086
N° TVA intracommunautaire
FR18303395438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 395 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
24 RUE DE CHAMBERY, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSAN ROBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOSSAN ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSAN ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSAN ROBERT

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif

    303 395 438 00086 · ouvert le 03 mai 1991 · NAF 6820B

  • 73100 AIX-LES-BAINSActif

    303 395 438 00094 · ouvert le 03 mai 1991 · NAF 6820B

  • 73100 AIX-LES-BAINSActif

    303 395 438 00102 · ouvert le 15 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSSAN ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSAN ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSAN ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSAN ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSAN ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSAN ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur BOSSAN ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BOSSAN ROBERT ?

Le numéro SIREN de BOSSAN ROBERT est 303 395 438. Le SIRET de son siège social est 303 395 438 00086. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18303395438.

Où se situe le siège social de BOSSAN ROBERT ?

Le siège social de BOSSAN ROBERT est situé 24 rue de Chambery, 73100 Aix-les-Bains.

BOSSAN ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSAN ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSAN ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN ROBERT.

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