BOSSAN XAVIER
Active3511Z · Production d'électricité
BOSSAN XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2015 sous le numéro SIREN 812 772 168. Son siège social est situé 75 All des Eglantines, 01580 Izernore. BOSSAN XAVIER relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOSSAN XAVIER
INSEE- Dénomination
- BOSSAN XAVIER
- SIREN
- 812 772 168
- SIRET (siège)
- 812 772 168 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65812772168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 772 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 28 février 2015
- Siège social
- 75 ALL DES EGLANTINES, 01580, IZERNORE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSAN XAVIER
Production d'électricité
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Établissements de BOSSAN XAVIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01580 IZERNORESiègeActif
812 772 168 00017 · ouvert le 28 février 2015 · NAF 3511Z
Conformité de BOSSAN XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSAN XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSAN XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSAN XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 2015
Questions fréquentes sur BOSSAN XAVIER
Quel est le numéro SIREN de BOSSAN XAVIER ?
Le numéro SIREN de BOSSAN XAVIER est 812 772 168. Le SIRET de son siège social est 812 772 168 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65812772168.
Où se situe le siège social de BOSSAN XAVIER ?
Le siège social de BOSSAN XAVIER est situé 75 All des Eglantines, 01580 Izernore.
BOSSAN XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSAN XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSAN XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSAN XAVIER.
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