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BOSSANNE DANIELLE

Active
Siren789 820 081Entrepreneur individuel30000 NIMESCréée le 26 janvier 2011

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOSSANNE DANIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 2011 sous le numéro SIREN 789 820 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av des Camarguais residence du Parc, 30000 Nimes. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de BOSSANNE DANIELLE

Dénomination
BOSSANNE DANIELLE
SIREN
789 820 081
SIRET (siège)
789 820 081 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30789820081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 820 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
26 janvier 2011
Siège social
2 AV DES CAMARGUAIS RESIDENCE DU PARC, 30000, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSANNE DANIELLE

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

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Établissements de BOSSANNE DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    789 820 081 00014 · ouvert le 26 janvier 2011 · NAF 7740Z

Conformité de BOSSANNE DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSANNE DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSANNE DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSANNE DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2011

Questions fréquentes sur BOSSANNE DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BOSSANNE DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BOSSANNE DANIELLE est 789 820 081. Le SIRET de son siège social est 789 820 081 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30789820081.

Où se situe le siège social de BOSSANNE DANIELLE ?

Le siège social de BOSSANNE DANIELLE est situé 2 av des Camarguais residence du Parc, 30000 Nimes.

BOSSANNE DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSANNE DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSANNE DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSANNE DANIELLE.

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