BOSSANNE Frédéric

Active

Siren953 817 541Entrepreneur individuel38510 Sermérieu

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 953 817 541, BOSSANNE Frédéric est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 531 CHE du Chateau Olouise, 38510 Sermérieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de BOSSANNE Frédéric

INSEE

Dénomination: BOSSANNE Frédéric
SIREN: 953 817 541
SIRET (siège): 953 817 541 00014
N° TVA intracommunautaire: FR68953817541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 953 817 541
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: -
Siège social: 531 CHE du Chateau Olouise, 38510, Sermérieu
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOSSANNE Frédéric

Prise de vue aérienne pour diagnostique inspection analyse, suivi de chantier, visite virtuelle

Finances de BOSSANNE Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSANNE Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSANNE Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38510 SermérieuSiègeActif
953 817 541 00014 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 7420Z

Documents juridiques de BOSSANNE Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSANNE Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSANNE Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSANNE Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSANNE Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSANNE Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSANNE Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BOSSANNE Frédéric

Quel est le numéro SIREN de BOSSANNE Frédéric ?

Le numéro SIREN de BOSSANNE Frédéric est 953 817 541. Le SIRET de son siège social est 953 817 541 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68953817541.

Où se situe le siège social de BOSSANNE Frédéric ?

Le siège social de BOSSANNE Frédéric est situé 531 CHE du Chateau Olouise, 38510 Sermérieu.