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BOSSANT SIMONE

Active
Siren430 985 960Entrepreneur individuel16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSANT SIMONE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 430 985 960. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Quentin, 16270 Terres-de-Haute-Charente. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSANT SIMONE

Dénomination
BOSSANT SIMONE
SIREN
430 985 960
SIRET (siège)
430 985 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78430985960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 985 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
MAS QUENTIN, 16270, TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSANT SIMONE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSSANT SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSANT SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSANT SIMONE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTESiègeActif

    430 985 960 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSANT SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSANT SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSANT SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSANT SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSANT SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSANT SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSANT SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BOSSANT SIMONE

Quel est le numéro SIREN de BOSSANT SIMONE ?

Le numéro SIREN de BOSSANT SIMONE est 430 985 960. Le SIRET de son siège social est 430 985 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78430985960.

Où se situe le siège social de BOSSANT SIMONE ?

Le siège social de BOSSANT SIMONE est situé Mas Quentin, 16270 Terres-de-Haute-Charente.

BOSSANT SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSANT SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSANT SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSANT SIMONE.

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