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BOSSARD BERNARD

Active
Siren331 969 980Entrepreneur individuel14260 SOULEUVRE EN BOCAGECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 969 980, BOSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Trois Fontaines, 14260 Souleuvre en Bocage. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD BERNARD

Dénomination
BOSSARD BERNARD
SIREN
331 969 980
SIRET (siège)
331 969 980 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88331969980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 969 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
TROIS FONTAINES, 14260, SOULEUVRE EN BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSSARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSARD BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14260 SOULEUVRE EN BOCAGESiègeFermé

    331 969 980 00019 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BOSSARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BOSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSSARD BERNARD est 331 969 980. Le SIRET de son siège social est 331 969 980 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88331969980.

Où se situe le siège social de BOSSARD BERNARD ?

Le siège social de BOSSARD BERNARD est situé Trois Fontaines, 14260 Souleuvre en Bocage.

BOSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD BERNARD.

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