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BOSSARD BERNARD

Active
Siren789 928 330Entrepreneur individuel49310 LYS-HAUT-LAYONCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 789 928 330. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Rabelais, 49310 Lys-Haut-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD BERNARD

Dénomination
BOSSARD BERNARD
SIREN
789 928 330
SIRET (siège)
789 928 330 00016
N° TVA intracommunautaire
FR21789928330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 928 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
8 RUE RABELAIS, 49310, LYS-HAUT-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD BERNARD

Production d'électricité

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Finances de BOSSARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSARD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONSiègeActif

    789 928 330 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOSSARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur BOSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSSARD BERNARD est 789 928 330. Le SIRET de son siège social est 789 928 330 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21789928330.

Où se situe le siège social de BOSSARD BERNARD ?

Le siège social de BOSSARD BERNARD est situé 8 rue Rabelais, 49310 Lys-Haut-Layon.

BOSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD BERNARD.

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