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BOSSARD CLEMENT

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Siren380 819 748Entrepreneur individuel85430 NIEUL-LE-DOLENTCréée le 02 janvier 1991

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

BOSSARD CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1991, identifié par le SIREN 380 819 748. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tinitiere, 85430 Nieul-le-Dolent. BOSSARD CLEMENT relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BOSSARD CLEMENT

Dénomination
BOSSARD CLEMENT
SIREN
380 819 748
SIRET (siège)
380 819 748 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46380819748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 819 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
02 janvier 1991
Siège social
LA TINITIERE, 85430, NIEUL-LE-DOLENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD CLEMENT

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BOSSARD CLEMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85430 NIEUL-LE-DOLENTSiègeFermé

    380 819 748 00019 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 9609Z

Conformité de BOSSARD CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSARD CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOSSARD CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BOSSARD CLEMENT est 380 819 748. Le SIRET de son siège social est 380 819 748 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46380819748.

Où se situe le siège social de BOSSARD CLEMENT ?

Le siège social de BOSSARD CLEMENT est situé La Tinitiere, 85430 Nieul-le-Dolent.

BOSSARD CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD CLEMENT.