BOSSARD CLEMENT
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BOSSARD CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1991, identifié par le SIREN 380 819 748. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tinitiere, 85430 Nieul-le-Dolent. BOSSARD CLEMENT relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BOSSARD CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BOSSARD CLEMENT
- SIREN
- 380 819 748
- SIRET (siège)
- 380 819 748 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46380819748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 819 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 02 janvier 1991
- Siège social
- LA TINITIERE, 85430, NIEUL-LE-DOLENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD CLEMENT
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BOSSARD CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85430 NIEUL-LE-DOLENTSiègeFermé
380 819 748 00019 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 9609Z
Conformité de BOSSARD CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1991
Questions fréquentes sur BOSSARD CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BOSSARD CLEMENT est 380 819 748. Le SIRET de son siège social est 380 819 748 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46380819748.
Où se situe le siège social de BOSSARD CLEMENT ?
Le siège social de BOSSARD CLEMENT est situé La Tinitiere, 85430 Nieul-le-Dolent.
BOSSARD CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD CLEMENT.
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