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BOSSARD David

Active
Siren978 790 855Entrepreneur individuel44360 Cordemais
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD David est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 790 855. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 La Gaudiniere, 44360 Cordemais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOSSARD David

Dénomination
BOSSARD David
SIREN
978 790 855
SIRET (siège)
978 790 855 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23978790855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 790 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
29 La Gaudiniere, 44360, Cordemais
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD David

Loueur en meublé non professionnel

Finances de BOSSARD David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44360 CordemaisSiègeActif

    978 790 855 00016 · ouvert le 05 août 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de BOSSARD David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BOSSARD David

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD David ?

Le numéro SIREN de BOSSARD David est 978 790 855. Le SIRET de son siège social est 978 790 855 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23978790855.

Où se situe le siège social de BOSSARD David ?

Le siège social de BOSSARD David est situé 29 La Gaudiniere, 44360 Cordemais.

BOSSARD David est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD David est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD David.

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