CheckersLiquidations

BOSSARD David

Active
Siren990 993 370Entrepreneur individuel44760 Les Moutiers-en-RetzCréée le 05 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 993 370, BOSSARD David est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2025. Son siège social est situé 30 Rue de l'Ouche Jacquette, 44760 Les Moutiers-en-Retz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de BOSSARD David

Dénomination
BOSSARD David
SIREN
990 993 370
SIRET (siège)
990 993 370 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59990993370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 993 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
05 septembre 2025
Siège social
30 Rue de l'Ouche Jacquette, 44760, Les Moutiers-en-Retz
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BOSSARD David

kitacom.frdavidkitacomlekitacom06 64 89 58 55contact@kitacom.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BOSSARD David

Conception, développement et maintenance de sites internet, réseaux intranets et tout système informatique pour le compte de tiers

Finances de BOSSARD David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44760 Les Moutiers-en-RetzSiègeActif

    990 993 370 00016 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BOSSARD David

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BOSSARD David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2025

Questions fréquentes sur BOSSARD David

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD David ?

Le numéro SIREN de BOSSARD David est 990 993 370. Le SIRET de son siège social est 990 993 370 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59990993370.

Où se situe le siège social de BOSSARD David ?

Le siège social de BOSSARD David est situé 30 Rue de l'Ouche Jacquette, 44760 Les Moutiers-en-Retz.

BOSSARD David est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD David.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises programmation informatique

Toutes les entreprises avec le code NAF 6201Z

Entreprises à Les Moutiers-en-Retz

Toutes les entreprises à Les Moutiers-en-Retz