BOSSARD FABIENNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BOSSARD FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2004, identifié par le SIREN 479 622 508. Elle est domiciliée 61 Fouques, 85610 Cugand. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOSSARD FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BOSSARD FABIENNE
- SIREN
- 479 622 508
- SIRET (siège)
- 479 622 508 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR91479622508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 622 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 novembre 2004
- Siège social
- 61 FOUQUES, 85610, CUGAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOSSARD FABIENNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOSSARD FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85610 CUGANDSiègeActif
479 622 508 00022 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0111Z
- 44690 SAINT-FIACRE-SUR-MAINEFermé
479 622 508 00014 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 4762Z
Conformité de BOSSARD FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOSSARD FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSSARD FABIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 01 novembre 2004
Questions fréquentes sur BOSSARD FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BOSSARD FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BOSSARD FABIENNE est 479 622 508. Le SIRET de son siège social est 479 622 508 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91479622508.
Où se situe le siège social de BOSSARD FABIENNE ?
Le siège social de BOSSARD FABIENNE est situé 61 Fouques, 85610 Cugand.
BOSSARD FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSSARD FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSSARD FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD FABIENNE.
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