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BOSSARD JACQUES

Active
Siren403 856 248Entrepreneur individuel85400 SAINTE-GEMME-LA-PLAINECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 856 248. Son siège social est situé 15 rue de la Popeliniere, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BOSSARD JACQUES

Dénomination
BOSSARD JACQUES
SIREN
403 856 248
SIRET (siège)
403 856 248 00030
N° TVA intracommunautaire
FR53403856248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 856 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
15 RUE DE LA POPELINIERE, 85400, SAINTE-GEMME-LA-PLAINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOSSARD JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de BOSSARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD JACQUES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 85400 SAINTE-GEMME-LA-PLAINESiègeActif

    403 856 248 00030 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 0149Z

  • 85400 SAINTE-GEMME-LA-PLAINEActif

    403 856 248 00022 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820A

  • 85500 BEAUREPAIREFermé

    403 856 248 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOSSARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOSSARD JACQUES est 403 856 248. Le SIRET de son siège social est 403 856 248 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53403856248.

Où se situe le siège social de BOSSARD JACQUES ?

Le siège social de BOSSARD JACQUES est situé 15 rue de la Popeliniere, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine.

BOSSARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD JACQUES.

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