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BOSSARD JEAN

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Siren342 259 504SARL35135 CHANTEPIECréée le 23 avril 1987

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 259 504, BOSSARD JEAN est une SARL créée le 23 avril 1987. Elle est domiciliée Ccial les Marelles, 35135 Chantepie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524T.

Fiche d'identité de BOSSARD JEAN

Dénomination
BOSSARD JEAN
SIREN
342 259 504
SIRET (siège)
342 259 504 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59342259504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 259 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524T
Date de création
23 avril 1987
Siège social
CCIAL LES MARELLES, 35135, CHANTEPIE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BOSSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOSSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSSARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35135 CHANTEPIESiègeFermé

    342 259 504 00013 · ouvert le 23 avril 1987 · NAF 524T

Documents juridiques de BOSSARD JEAN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BOSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSSARD JEAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1987

Questions fréquentes sur BOSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BOSSARD JEAN est 342 259 504. Le SIRET de son siège social est 342 259 504 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59342259504.

Où se situe le siège social de BOSSARD JEAN ?

Le siège social de BOSSARD JEAN est situé Ccial les Marelles, 35135 Chantepie.

BOSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD JEAN.