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BOSSARD JEAN

Active
Siren401 348 057Entrepreneur individuel35460 VAL-COUESNONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 348 057, BOSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Neugle, 35460 Val-Couesnon. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSSARD JEAN

Dénomination
BOSSARD JEAN
SIREN
401 348 057
SIRET (siège)
401 348 057 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61401348057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 348 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
NEUGLE, 35460, VAL-COUESNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSSARD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSSARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35460 VAL-COUESNONSiègeFermé

    401 348 057 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 013Z

Documents juridiques de BOSSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BOSSARD JEAN est 401 348 057. Le SIRET de son siège social est 401 348 057 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61401348057.

Où se situe le siège social de BOSSARD JEAN ?

Le siège social de BOSSARD JEAN est situé Neugle, 35460 Val-Couesnon.

BOSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSSARD JEAN.

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